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Conseil municipal du 04 novembre 2016

Posted by Ludovic on novembre 02, 2016
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Le prochain conseil municipal se tiendra le vendredi 4 novembre à 20h30, en Mairie, salle du conseil. La séance est publique, chacun peut y assister.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal ;
  2. Nomination d’un nouveau conseiller municipal subdélégué à la vie associative ;
  3. Actualisation des commissions municipales ;
  4. Recensement 2017 de la population de Petit-Mars ;
  5. Adoption définitive de l’esquisse du boulevard Saint-Laurent ;
  6. Programme d’actions « Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte » ;
  7. Plan d’action communal pour les mobilités actives ;
  8. Vente du terrain (1AU) de la commune à et présentation des travaux prévus dans le cadre du SDAP ;
  9. Décision modificative n°1 pour le photovoltaïque ;
  10. Servitude de passage eaux pluviales à la Jarrie ;
  11. Servitude de passage eaux usées place du Four ;
  12. Abandon de terres vaines au chemin de Launay ;
  13. Tableau des effectifs ;
  14. Décisions du Maire ;
  15. Communication du maire.